Comité de vigilance de la gestion des matières résiduelles de la Ville de Québec (CVGMR)

Certificats d'autorisation

2005
Certificat d'autorisation des critères d'épuration des gaz de combustion
Certificat d'autorisation de ségrégation des cendres volantes
Certificat d'autorisation d'installation de quatre (4) systèmes d'épurateurs secs (Projet 448)
Certificat d'installation pour le traitement de l'effluent de l'incinérateur municipal
Certificat d'autorisation pour la fourniture des équipements de déshydratation des boues pour les stations d'épuration «EST» et «OUEST» (projet 333, réquisition 3310E)
Certificat d'autorisation pour la modernisation de l'incinérateur et de la station de traitement des boues de la Ville de Québec
Certificat de conformité et permis d'exploitation

RÈGLEMENTS ET LEUR APPLICATION

Réglement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles (REIMR)
Guide d'application du REIMR

Règlement sur la réserve financière pour l'intégrattion de l'incinérateur en milieu urbain

• Amendement au réglement

Condition d'admissibilité à l'incinérateur des déchets pharmaceutique, cosmétiques et narcotiques

Consignes aux éboueurs

CONTRAT DE VENTE DE LA VAPEUR

17 juin 2009
Résolution sur l’affectation des revenus de la vente de vapeur
25 mars 2008
Contrat de vente de la vapeur provenant de l'incinérateur
19 février 2008
Vente de vapeur avec Stadacona S.E.C. - Sommaire du contrat

LIENS D'INTÉRÊT EN GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

Recyc-Québec  www.recyc-quebec.gouv.qc.ca

Plan de gestion des matières résiduelles de la Communauté métropolitaine de Québec www.cmquebec.qc.ca/matieres-residuelles/pgmr-en-vigueur-2005

Bottin du réemploi de la Communauté métropolitaine de Québec www.cmquebec.qc.ca/matieres-residuelles/bottin-reemploi

Répertoire des entreprises en technologies environnementales - Matières résiduelles www.enviroaccess.ca/expert-conseil/category/repertoire-dentreprises/entreprises-innovantes-secteur/matieres-residuelles/

ORGANISATIONS MUNICIPALES

Ville de Québec  www.ville.quebec.qc.ca/

Communauté métropolitaine de Québec  www.cmquebec.qc.ca/

Comité de vigilance du lieu d’enfouissement de la Ville de Québec  www.vigilancelevq.ca

ORGANISATIONS À BUT NON LUCRATIF

Conseil régional de l'environnement-région de la Capitale nationalehttp://www.cre-capitale.org/

Québec’ERE  http://www.quebec-ere.org/

Les amiEs de la terre de Québec  http://www.atquebec.org/

Vivre en Ville  www.vivreenville.org/