Questions courantes:

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Général

L’incinérateur est situé au 1210, boulevard Montmorency, dans l’arrondissement de Limoilou. Il est localisé près de l’autoroute Dufferin-Montmorency, à la hauteur du boulevard Henri-Bourassa.

Cliquez ici pour le repérer sur Google Maps.

Le fonctionnement de l’incinérateur produit de l’énergie thermique sous forme de vapeur qui est utilisée par la papetière Papiers White Birch (Stadacona), une entreprise située à proximité. L’entente entre la Ville de Québec et la papetière est régie par un contrat qui les lie jusqu’en 2024. Toute la vapeur produite à l’incinérateur est vendue à la papetière sous certaines conditions. En plus des critères de qualité (débit, température, pression), une quantité minimale de vapeur doit être dirigée vers la papetière durant la période hivernale.

Les revenus tirés annuellement de cette entente atteindront 10 millions $ en 2010. Pour les années subséquentes, les revenus seront indexés à l’indice des prix à la consommation (IPC).

Pour en savoir davantage :

• Vente de vapeur avec Stadacona S.E.C. - Sommaire du contrat (19 février 2008)

• Contrat de vente de la vapeur provenant de l'incinérateur (25 mars 2008)

Intrants à l'incinérateur

Les déchets brûlés à l’incinérateur proviennent du territoire de la Ville de Québec, de l’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin-de-Desmaures de même que ceux des MRC de l’Île-d’Orléans et du secteur Est de la Jacques-Cartier. Près de 565 000 résidents sont desservis par cette installation.

Pour en savoir davantage :

• Tonnage annuel par provenance géographique (7 novembre 2007)

• Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975 (19 février 2008)

Pour en savoir davantage :

• Projet de Plan de gestion des matières résiduelles - Annexes

• Bilan 2008 du PGMR de la CMQ Rive-Nord

Il existe de nombreuses façons de valoriser les boues, celles-ci ayant des répercussions économiques et environnementales de même que des niveaux d’acceptabilité sociale différents. Le compostage, l’épandage et la digestion anaérobique en sont quelques exemples. Selon le Ministère du développement durable, de l’environnement et des parcs (MDDEP), les boues offrent un potentiel de valorisation intéressant, particulièrement en sylviculture, avec des risques très faibles d’atteinte à la santé. De plus, l’épandage permettrait une réduction des émissions de gaz à effet de serre.

La Ville de Québec a comme objectif de valoriser 6 000 tonnes de boues (en matières sèches) mais n’a pas, à l’heure actuelle, trouvé de débouchés intéressants dans la région.

Pour en savoir davantage :

• Présentation de M.Marc Hébert (MDDEP) sur la valorisation des boues municipales (8mai 2008)

• Questions et réponses sur les boues et leur valorisation (8 mai 2008)

Le Complexe de valorisation énergétique (CVÉ) n’accepte plus de déchets pharmaceutiques et cosmétiques

Pour en savoir davantage :

• Conditions d’admissibilité – déchets pharmaceutiques, cosmétiques et narcotiques (17 fév 09)

• Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles (REIMR)

Émissions et suivi

Les rejets de l’incinérateur se présentent sous forme de gaz, de cendres et de liquides.

Les rejets sous forme de gaz contiennent, entre autres, du dioxyde de carbone (CO2), du dioxyde de soufre (SO2), des oxydes d’azote (NOx), du protoxyde d’azote (N2O), du monoxyde de carbone (CO), de l’acide chlorhydrique (HCl), des particules, des dioxines et furannes, des BPC, du mercure et autres métaux lourds. Ces émissions gazeuses sont d’abord passées dans un électrofiltre avant d’être refroidies à 140oC et filtrées dans un dépoussiéreur à manches contenant de la chaux et du charbon actif.

Les cendres (mâchefers) constituent l’essentiel des rejets solides. On retire le métal de celles-ci avant de les éliminer au lieu d’enfouissement technique (LET) de la Ville de Québec situé à Saint-Joachim (environ 45 km de Québec). Les mâchefers sont réputés inertes et pourraient être revalorisés, au lieu d’être enfouis, si l’on disposait de débouchés, comme c’est le cas en Europe. Le système de traitement génère aussi des rejets solides : cendres volantes de même que des résidus de traitement des fumées contenant particulièrement de la chaux et du charbon actif. Ces résidus sont traités et éliminés dans des lieux d’enfouissement sécuritaires autorisés.

Les rejets liquides sont constitués des eaux de refroidissement des cendres issues de l’incinération. Avant d’être rejeté au réseau d’égout sanitaire, toutes les eaux usées sont traitées afin de rencontrer les normes de rejets de la Ville (Règlement Ville de Québec no 416), notamment en ce qui concerne la présence d’hydrocarbures, de produits chimiques, de substances radioactives ainsi que la température et le pH de l’eau. Ces eaux se retrouvent à la station de traitement des eaux usées Est où elles y subissent un second traitement.
    
Pour en savoir davantage :

• Présentation technique de l’incinérateur (30 janvier 2007)

• Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles (REIMR)

• Règlement Ville de Québec 416 (R.V.Q. 416)

Les concentrations maximales des émissions provenant d’un incinérateur ont été enregistrées à des distances d’environ 0,5 à 6 km au niveau du sol dans la direction du vent. Dans certaines conditions atmosphériques, les contaminants peuvent être transportés sur de grandes distances.

Pour en savoir davantage :

• Modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions provenant de l'incinérateur (12 septembre 2007)

D’autre part, des mesures sur l’air ambiant sont effectuées à la Station des Sables, située à près de 800 mètres de l’incinérateur. La localisation de cette station ne permet cependant pas d’évaluer les concentrations atmosphériques émanent directement de l’installation. Aussi, une campagne d’échantillonnage a été effectuée en 2005-2006 (TAGA) par le Ministère du développement durable, de l’environnement et des parcs (MDDEP) sur l’air ambiant à proximité de l’incinérateur. Cette étude a permis de déterminer que l’incinérateur n’avait pas un grand impact sur la qualité de l’air dans les environs.

Pour en savoir davantage :

• Suivi des émissions de l’incinérateur

• Règlement sur l’enfouissement et l’incinération des matières résiduelles (REIMR)

• Types de mesure des émissions atmosphériques à la sortie des cheminées de l'incinérateur (7 avril 2009)

De nombreux paramètres sont mesurés aux cheminées de l’incinérateur sans pour autant que ceux-ci soient soumis à des normes. D’un autre côté, plusieurs contaminants émis ne sont ni normés, ni mesurés, mais leur présence n’est, selon les informations disponibles, pas préoccupante.

Pour en savoir davantage :

• Suivi des émissions de l’incinérateur

Impacts à la santé

Le grand nombre d’autres sources de contaminants similaires dans le voisinage de l’incinérateur ne permet pas aux autorités compétentes d’isoler les impacts des émissions atmosphériques provenant uniquement de l’incinérateur.

Cependant, les effets des contaminants sont connus. Certains contribuent à l’effet de serre et aux changements climatiques (CO2, N2O). D’autres peuvent causer différents problèmes de santé, notamment des problèmes respiratoires, des cancers, etc. Par exemple, les dioxines et les furannes sont peu dommageables à faibles doses, mais se concentrent dans l’organisme par bioaccumulation.

Cela signifie que, portés par l’air, ils se déposent sur les végétaux et entrent dans l’alimentation des herbivores. Plus de 90% de l'exposition de l'homme aux dioxines provient de l'alimentation, principalement de la viande, des produits laitiers, des poissons et des crustacés. Chez l'homme, l'exposition aux dioxines et furanes peut être à l'origine d'effets cutanés, immunologiques, cancérogènes et de troubles de la reproduction. Comme pour tous les produits végétaux, la contamination par les dioxines provient des retombées aériennes. Le lavage de ces aliments avant consommation réduit fortement la teneur résiduelle éventuelle.

Pour en savoir davantage :

• Articles sur les effets des émissions d’un incinérateur sur la santé

L’analyse des données du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) a permis à la Direction de la santé publique (DSP) de la Capitale-Nationale de constater que la qualité de l’air est relativement bonne aux alentours de l’incinérateur. Selon les données obtenues, la qualité de l’air n’est pas moins bonne aux alentours de l’incinérateur qu’ailleurs dans la ville de Québec ou qu’ailleurs au Québec en général. D’autres quartiers de la ville de Québec présentent une moins bonne qualité d’air, ce qui serait dû, surtout, au chauffage au bois en période hivernale.

Selon les données de la DSP, l'incidence du cancer du poumon, ainsi que les taux d’hospitalisations liées aux maladies pulmonaires obstructives, aux pneumonies ou à l’asthme, sont plus élevés sur le territoire de Basse-Ville-Limoilou-Vanier que dans d’autres territoires de la région de la Capitale-Nationale. Cependant, le nombre de personnes souffrant de l’asthme sur le territoire de Basse-Ville-Limoilou-Vanier est moins élevé qu’ailleurs en région.

Les principaux facteurs de risque de maladies respiratoires chroniques sont le tabagisme, la pollution de l'air intérieur (fumée secondaire, radon, amiante), la pollution atmosphérique, les allergènes (herbe à poux) et l'exposition à des risques professionnels (poussières ou produits chimiques). Il est évident que la pollution atmosphérique peut affecter la santé des résidents des quartiers. En effet, les études scientifiques indiquent clairement les liens entre pollution urbaine et atteintes de la santé, à court terme (maladies respiratoires) mais également à long terme (cancer du poumon, maladies cardiovasculaires). Notons que le taux de tabagisme sur le territoire de Basse-Ville-Limoilou-Vanier est plus élevé qu’ailleurs en région. Également, il existe de fortes corrélations entre le milieu socio-économique et la santé des gens en général.

Pour en savoir davantage :

• Mon Environnement, Ma Santé

Modernisation

Constatant le caractère vétuste de nombreux équipements et la nécessité d’une remise aux normes, le Service des travaux publics de la Ville de Québec a amorcé en 2005 un processus de modernisation de l’incinérateur. Au titre des travaux réalisés et à réaliser, on compte l’amélioration de l’efficacité de combustion des fours, l’ajout de systèmes de surveillance en continu des émissions atmosphériques de certains contaminants dont le HCl, le SO2, le CO et les oxydes d’azote (NOx), l’ajout d’équipements de détection d’éléments radioactifs pour les résidus entrants ainsi que la modernisation de certains équipements existants comme la salle des commandes et les ponts roulants.

Pour en savoir davantage :

• Modernisation de l’incinérateur

Au départ en 2005, le budget prévu pour la modernisation s’élevait à 57 M$. Il est à noter que le PGMR prévoyait une somme de 46 millions $ pour la modernisation. De cette somme, il faut ajouter une indexation de 7,5% de même que les taxes fédérale et provinciale pour atteindre 57 M$. Le budget dépasse aujourd’hui 61 M$. D’après le Service des travaux publics, les travaux vont bon train et ne devraient pas s’étaler bien au-delà des échéances prévues. Les travaux majeurs seront tous complétés en 2009.

Fermeture de l'incinérateur

À priori, la fermeture de l’incinérateur devrait permettre :

Une diminution du bruit. Cependant, il a été démontré qu’en période d’arrêt complet le niveau de bruit nocturne du quartier est identique.

Une diminution de la circulation lourde dans le quartier. L’arrêt des activités de l’incinérateur permettrait une diminution du transport des mâchefers, mais une augmentation du transport pour les boues. De plus, la papetière devant compenser pour l’énergie perdue devrait importer un combustible. De nombreux éléments hypothétiques doivent être considérés, rendant difficile de déterminer le bilan du transport suite à la fermeture de l’incinérateur.

Une diminution de la nuisance associée aux odeurs. Notons par contre que les plaintes reçues concernent les opérations d’enlèvement des ordures localisées à l’incinérateur. Une fermeture aurait peu d’impact sur les odeurs. La solution résiderait dans le déplacement du centre d’opération.

Une diminution de la pollution atmosphérique. Cependant, il importe de considérer le fait que la papetière, dépendante de l’incinérateur d’un point de vue énergétique, devrait trouver une autre source d’énergie qui engendrerait son lot d’impacts. Notons aussi que les normes d’émission de l’industrie sont moins sévères que celles s’appliquant à l’incinérateur.
    
La fermeture immédiate de l’incinérateur ne se ferait pas sans créer certains inconvénients. Il faut d’abord garder en tête qu’une telle intervention ne ferait pas disparaître nos déchets. Pour l’instant, sans incinérateur, la ville de Québec ne disposerait plus de moyens de traiter les boues qui proviennent de l’usine d’épuration des eaux usées. Sans incinérateur, le volume des déchets comblerait le site d’enfouissement technique dix fois plus rapidement, obligeant la construction d’un nouveau site d’élimination. Il faut aussi savoir que l’enfouissement des déchets non incinérés pose de nombreux problèmes environnementaux, notamment la libération d’importantes quantités de gaz à effet de serre sous forme de méthane et la possibilité d’écoulement de lixiviat sujet à contaminer la nappe phréatique. Par ailleurs, si les déchets n’étaient pas brûlés, le contenu des quelque 45 000 camions qui passent actuellement à l’incinérateur à chaque année devrait être transporté sur les 45 km qui séparent Québec de St-Joachim.

Avec sa Vision 2018-2028 pour une saine gestion des matières résiduelles et les actions qui en découlent, la Ville de Québec prévoit une diminution graduelle de l’utilisation de certains fours, mais la fermeture complète de l’incinérateur n’est pas envisagée. L’incinérateur est une infrastructure essentielle à la gestion des matières résiduelles générées sur le territoire de la grande région de Québec. De fait, l’incinération des ordures générées permet de diminuer leur volume d’un facteur 10 et leur poids d’un facteur 5. Sans cette diminution, l’espérance de vie du lieu d’enfouissement de Saint-Joachim qui reçoit les cendres d'incinération serait significativement abaissée, laissant la Ville de Québec sans solution d’élimination de ses ordures.

La fermeture de l’incinérateur n’est pas prévue, puisqu’il restera toujours des résidus ultimes à éliminer. Même les villes les plus avancées au monde dans le domaine de la gestion des matières résiduelles génèrent des résidus ultimes à hauteur de 10 % en poids du gisement de matières produites chaque année.

Le plan de match de la Ville de Québec est donc de détourner un maximum de matières valorisables de l’incinérateur au cours des prochaines années afin de n’éliminer que les résidus ultimes. Pour ce faire, la participation de tous les acteurs sera requise.

Pour l’instant, on observe plutôt la tendance inverse. Le service des travaux publics de la Ville de Québec prévoit une augmentation du volume de déchets à éliminer de l’ordre de 5 000 tonnes par année pour les prochaines années. Il ne faut pas perdre de vue que la capacité théorique ou nominale de l’incinérateur est limitée à 280 000 tonnes par année. Sa capacité effective permet toutefois d’atteindre 310 000 tonnes.

Les quantités de déchets éliminés diminuent au profit de la valorisation dans le secteur résidentiel. À l’inverse, les industries, commerces et institutions génèrent une quantité croissante de déchets depuis plusieurs années.

Pour en savoir davantage :

• Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975

• Bilan 2008 du PGMR de la CMQ Rive-Nord

Comité de vigilance

Il cherche à obtenir toutes les données nécessaires à une information pertinente et suffisante, permettant aux citoyens d’être bien informés.

Il cherche à formuler des avis éclairés et à proposer des pistes de solutions viables à long terme.

Il met de la pression sur les autorités compétentes de la Ville de Québec et des gouvernements pour que soient respectés les engagements pris en vertu du Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR), notamment en ce qui a trait au respect de la date prévue de l’arrêt des activités de l’incinérateur en 2024.

Il met de la pression sur les autorités compétentes de la Ville de Québec pour que soit respecté l’engagement à l’effet duquel un fond destiné aux solutions de rechange à l’incinération doit être constitué, à raison de 1 M$ par année. À l’heure actuelle, la dotation de ce fond n’est pas amorcée. Or, il appert que, sans une réelle volonté de voir à implanter les technologies nécessaires au traitement des boues, à la gestion des matières putrescibles et à d’autres alternatives de gestion des matières résiduelles, il sera impossible de penser fermer l’incinérateur en 2024, comme le prévoit le PGMR.

Le fonds est déjà doté d'une somme de 2M$; le plan triennal d'immobilisations 2009-2011 prévoit l'ajout d'un autre million en 2009 et d'un dernier million en 2010.

Des fonctionnaires de la Ville de Québec ont déjà élaboré six projets possibles, mais avant d'aller en consultation publique avec ces hypothèses, il a été décidé de confier la quantification des coûts des projets à un consultant externe. Bien que le conseil de quartier du Vieux-Limoilou ait avalisé en mai 2008 qu'une somme de 25 000$ soit pris à même le fonds d'intégration pour réaliser l'étude de coûts, le contrat n'avait toujours pas officiellement été octroyé au mois de novembre 2008, mais l'administration municipale assure que l'étude devrait être complétée à la mi-avril.